1. Préambule

Le présent règlement de fonctionnement est établi, modifié et approuvé par le Conseil d’Administration. Il est destiné à fixer les divers points non précisés par les statuts et notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association dénommée Tous Cap (Tourisme Sport et Culture Adapté et Partagé), située à Villefranche sur Saône, et dont les buts sont :

• La promotion et l'organisation de loisirs sportifs et culturels.

• L’organisation de vacances adaptées.

• L’organisation d’entrainements et de compétitions sportives avec adhésion à la FFSA (Fédération Française de Sport Adapté) à destination des personnes en situation de handicap mental, psychique et associés.

 

Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de l’Association. Il pourra être modifié par décision du Conseil d'Administration. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent, et est annexé aux statuts de l’Association.

 

 

    2.Adhésion à l’Association

Pour être adhérent ou accompagnateur de l’Association, le postulant devra remplir, dater et signer un bulletin d'adhésion à l'Association. Il acceptera ainsi de respecter les statuts et ce règlement intérieur. Il s’acquittera du montant de la cotisation annuelle proposé par le Conseil d’Administration et validé par l’Assemblée Générale.

Les activités, weekends et séjours sont réservés exclusivement aux adhérents de l'Association.

Le montant de l'adhésion est fixé à 40€.  Elle couvre la période du 1er septembre au 31 août de chaque année scolaire. Le montant de l’adhésion pour les accompagnateurs et bienfaiteurs est libre.

Le présent règlement de fonctionnement est établi, modifié et approuvé par le conseil d’administration. Il est destiné à fixer les divers points non précisés par les statuts et notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association dénommée Tous Cap (Tourisme Sport et Culture Adapté et Partagé), située à Villefranche sur Saône, et dont les buts sont :
- La promotion et l'organisation de loisirs sportifs et culturels.
- L’organisation de vacances adaptées.
- L’organisation d’entrainements et de compétitions sportives avec adhésion à la FFSA (Fédération Française de Sport Adapté).
A destination des personnes en situation de handicap mental, psychique et associés.
Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de l’association. Il pourra être modifié par décision du conseil d'administration. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent, et est annexé aux statuts de l’association.

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